I. COMMANDES
• La commande est passée au vendeur par le client en sélectionnant un ou plusieurs produits que, conformément à la sélection, le client place dans son « panier ».
• Avant de valider la Commande, le Client acceptera expressément ces CGV en cochant la case « J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente ».
• La commande n’est validée qu’une fois que le client a fourni les informations nécessaires au bon déroulement de sa commande et les a payées.
• Cette information est la suivante:
• Nom du client, adresse de facturation, adresse électronique, numéro de téléphone
• Adresse de livraison et numéro de téléphone du destinataire.
• Le client garantit l’exactitude de toutes ces informations. Si tout ou partie des adresses de livraison s’avéraient incorrectes, obligeant ainsi le Vendeur à renvoyer les commandes à son entrepôt, le Client en supportera les conséquences et le Vendeur sera en droit de facturer des frais administratifs et de transport pour le retour des Commandes.
• La commande du client sera systématiquement confirmée par courrier électronique, à l’adresse indiquée par le client lors de la passation de la commande. Ce courrier électronique de confirmation comprendra notamment une facture au nom du client, résumant les caractéristiques d’identification de la commande.
• Afin de suivre la commande, le client peut contacter le service clientèle du vendeur à l’adresse électronique suivante: info@arganell.com
• Le vendeur se réserve le droit de refuser une commande d’un client avec lequel il existerait un litige quant à l’exécution ou au paiement d’une commande précédente ou lorsque le client ne se serait pas conformé à ces CGV.
II. DISPONIBILITÉ DU PRODUIT
• La commande est passée dans la limite des stocks disponibles du Vendeur. En cas de rupture de stock, le Vendeur informera le Client, par courrier électronique, du délai supplémentaire lié à une nouvelle production, à une livraison partielle ou à l’annulation de la Commande.
• À la réception de ces informations, le client pourra se faire rembourser le prix du produit commandé non disponible dans les trente (30) jours suivant sa réclamation.
• En cas de rupture de stock, le Vendeur ne pourra être tenu pour responsable de l’impossibilité matérielle d’honorer la Commande. Le cas échéant, le Vendeur s’engage à rembourser au Client les frais correspondant à l’annulation partielle ou totale de la Commande, proportionnellement à la partie annulée de la Commande, frais de port correspondants compris. Il en va de même pour tout frais de livraison supplémentaire dû à cette annulation.
III. GARANTIE
Tous les produits vendus dans le catalogue sont garantis contre les défauts de fabrication et les défauts de matériaux. La durée de cette garantie est d’au moins un an (à compter de la date de facturation). En cas de retour de matériel prouvant qu’il n’est pas défectueux, des frais de transport et de manutention peuvent être facturés au client. Cette garantie ne couvre pas les dommages résultant d’accidents, de mauvaise utilisation ou de négligence.
IV. CONFORMITÉ DES PRODUITS
• À chaque livraison de Produits, le Client doit immédiatement vérifier que la livraison reçue est conforme à la Commande passée. Ce contrôle est effectué selon des critères qui, sauf convention contraire écrite, sont les suivants: respect du lieu et du mode de livraison, respect du type et de la quantité de Produits livrés par rapport à la quantité acceptée et reconnue par le transporteur lorsque le chargement et l’état des boîtes d’emballage.
• Si nécessaire, le client doit faire ses réservations claires et précises sur le bordereau du transporteur. Simultanément, le client doit également envoyer une copie de la lettre au vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception.
• Si le produit livré au client ne respecte pas la commande, le client peut le renvoyer au vendeur.
• Si le non-respect est prouvé et confirmé par le vendeur, le client peut demander au vendeur:
○ soit de faire livrer un produit conforme à celui commandé (à condition qu’il soit en stock);
○ ou de faire livrer un produit de qualité et de valeur équivalentes (à condition qu’il soit en stock);
○ soit être remboursé du prix du Produit dans les trente (30) jours de sa réclamation.
En cas de non-conformité avérée, les frais de retour du Produit commandé et livré au Client, ainsi que de toute livraison d’un autre Produit, sont à la charge du Vendeur.